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Marques déposées par Biscuiterie d'Afa
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afa Les biscuits de l'Empereur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

afa Les biscuits de l'Empereur
Biscuiterie d'Afa

Numéro de dépôt :
4500616
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
afa Les biscuits de l\'Empereur de Biscuiterie d\'Afa

Présentation de la marque afa Les biscuits de l'Empereur

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par Biscuiterie d'Afa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « afa Les biscuits de l'Empereur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Biscuiterie d'Afa domicilié(e) Lieu dit chioso vecchio - 20167 - Appietto - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alfred Fenech domicilié(e) Lieu dit chioso vecchio Biscuiterie d'Afa - 20167 - Appietto - France.

La marque afa Les biscuits de l'Empereur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque afa Les biscuits de l'Empereur arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

Biscuiterie d'Afa a également déposé les autres marques suivantes : I BISCUTTINI CORSI , AFA BISCUITERIE , l'isula , afa CANISTRELLI FATTI IN CORSICA , canistrellerie , I Biscuttini Corsi , A CANISTRELLA , L'ISULA , canistrelleria , afa BISCUITERIE


Biscuiterie d'Afa - Lieu dit chioso vecchio - 20167 - Appietto - France


Monsieur Alfred Fenech - Lieu dit chioso vecchio Biscuiterie d'Afa - 20167 - Appietto - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.